Les manifestations

Petits-déjeuners thématiques

Des sujets d'actualité en débat

L'organisation de cette nouvelle manifestation présente l'avantage d'impliquer davantage les membres de l'observatoire : outre que cet événement leur est réservé, ils seront réunis autour d'un des sujets d'étude de l'ORIE, avec la possibilité de faire intervenir des spécialistes de la question.

La fréquence plus régulière de cet événement engage l'ORIE à poursuivre sa mission de concertation et d'information auprès de ses adhérents sur les grandes thématiques traitées au sein de l'observatoire.

Petit déjeuner Hôtellerie du 20 octobre 2016

L’Observatoire Régional de l’Immobilier d’Entreprise (ORIE) a organisé le 20 octobre 2016 un petit déjeuner sur les enjeux du développement hôtelier en Ile-de-France. Les attentats qui ont frappé la France en 2015 et 2016 ont entraîné une crise pour l’industrie touristique et hôtelière : - 6,4% d’arrivées internationales à Paris-Ile-de-France depuis le début de l’année 2016, - 15 à 20% de chiffres d’affaires pour les hôteliers parisiens. Dans ce contexte, certains acteurs pensent qu’il faudra 18 mois à la profession pour se relever.

1. Enjeux du marché hôtelier francilien

La crise ne doit pas faire perdre de vue les mutations qu’a connues l’actif hôtelier ces dernières années.  Pour atteindre l’objectif fixé par la Région de 70 millions de visiteurs à l’horizon 2050 (contre 47 millions en 2014), les acteurs publics et privés devront prendre en compte les enjeux suivants :

  • Des volumes investis en hausse - Parent pauvre de l’immobilier d’entreprise, l’hôtellerie a redoré son blason depuis le milieu des années 2000 en suscitant un intérêt croissant chez les investisseurs : en 2015, année vraiment exceptionnelle, 2.3 Mds € étaient investis sur Paris et l’investissement hôtelier devrait rester soutenu en France en 2016 (JLL) ;
  • Les nouveaux concepts hôteliers - Face à la concurrence des autres modes d’hébergements alternatifs (Airbnb, auberges de jeunesse etc.) l’hôtellerie se renouvelle dans ses concepts : boutique hôtel, hostel, hôtel hybride mixant les usages, hôtel économique de grande capacité, hôtel flottant… depuis 2010 +25% de nouvelles marques ont été créées pour répondre aux attentes plus lifestyle des voyageurs (JLL).
  • Les difficultés de développement de l’hôtellerie économique - Ces volumes investis n’ont cependant pas levé les freins au développement de l’hôtellerie économique sur Paris et la première couronne en particulier, qui accepte des niveaux de charges foncières moins importantes que les autres actifs (bureaux, commerces, logements) et peine à se développer sans soutien de la collectivité. Le plan de la Ville de Paris qui a réservé 30 terrains à l’hôtellerie est une réussite de ce point de vue. Le parc hôtelier parisien qui fluctuait ces dernières années autour de 77 000-78 000 chambres est reparti à la hausse avec 80 190 chambres en 2016 (INSEE).
  • Une métropolisation du développement nécessaire - Enfin avec la raréfaction du foncier et la complexité des opérations de transformation de bureaux en hôtels, les investisseurs ne peuvent plus se focaliser sur Paris. Avec la construction de la Métropole et la candidature de Paris aux JO et à l’exposition universelle à l’horizon 2024-2025, il apparaît aujourd’hui nécessaire de penser le développement hôtelier hors des limites parisiennes.

2. Les préconisations de l’ORIE pour optimiser le développement hôtelier à l’échelle métropolitaine

Face à ces enjeux les membres du groupe de travail piloté par Dominique Dudan et Christine Turquet de Beauregard ont formulé les propositions suivantes :

  • Encourager le portage public des opérations d’hôtellerie économique en renforçant les stratégies de développement à l’échelle intercommunale et métropolitaine. En 2013 les programmes hôteliers prévus dans les contrats de développement territoriaux du Grand Paris ne représentaient qu’1,4% de la programmation en immobilier d’entreprise.
  • Optimiser les réglementations : en intégrant l’hôtellerie au champ d’application du décret en cours sur les IGH tertiaires (allégement des conditions de sécurité pour les IGH inférieurs à 50 mètres) ; en permettant des dérogations au PLU pour adapter la réglementation aux différents contextes locaux ;  en veillant à l’application des réglementations des locations meublés etc
  • Favoriser la stabilité fiscale : l’augmentation de la TVA de 7 % à 10% au 1er janvier 2014 avait été particulièrement difficile à amortir pour les acteurs.

Suite à la présentation de l'étude, une table-ronde avec Johanna Capoani, Olivier  Devys, Philippe Doizelet et Jean-Luc Guermonprez a permis d'approfondir les débats.

La matinée a été conclue par François Navarro, Directeur général du Comité régional du tourisme (CRT Ile-de-France).

Articles de presse

Petit déjeuner Fiscalité du 14 juin 2016

Dans la continuité de ses travaux sur la fiscalité, l'ORIE a organisé un petit déjeuner sur la réforme de RCBCE en Ile-de-France introduite au 1er janvier 2016.

En introduction, Dominique Dudan, Présidente de l'ORIE a accueilli l'ensemble des participants à ce petit déjeuner consacré au sujet de la mise en oeuvre de la réforme de RCBCE, devenue TCBCE.

Les propositions du groupe de travail ont ensuite été présentées par Alain Béchade, Professeur émérite du Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM). Sur les 16 propositions formulées dans le rapport, 3 propositions apparaissent particulièrement importantes pour les acteurs de l'immobilier et de l'aménagement :

  • Les professionnels soulignent que le mode de calcul du plafonnement ne doit pas inclure la TCBCE comme une composante des coûts d’acquisition du terrain. Cette formule aurait pour effet de rehausser le plafonnement de 30 % à 42% de la part de ces coûts, et réduirait mécaniquement le nombre de livraisons comme le montant de recettes collectées.
  • Ils soulignent également l’instabilité qu’entraînerait l’utilisation de la valeur vénale dans le calcul du plafonnement de la taxe et proposent de prendre en compte les coûts d’acquisition avec une indexation sur l’indice des prix à la consommation hors tabac (ou tout indice s’y substituant).
  • Enfin ils suggèrent également de décaler la date d’exigibilité du paiement à la date de la déclaration réglementaire d’ouverture de chantier (DROC) ou tout acte en tenant lieu pour permettre aux opérateurs d’avoir un délai objectif et plus cohérent avec la réalité du lancement des opérations de construction et de leur financement. L’émission du titre de perception (date d’exigibilité) n’interviendrait qu’à compter de la déclaration réglementaire d’ouverture de chantier (DROC) ou tout acte en tenant lieu et non plus à la délivrance de l’autorisation d’urbanisme (fait générateur).

La table ronde a permis d'enrichir les débats, grâce aux interventions de Catherine Beylau, Directrice du développement de la SEMAPA, Nathalie Charles, Directrice de l'Asset Management et des Transactions pour l'Europe du Sud chez AXA IM, Christophe Flotté, Directeur du développement chez Nexity et Jean-Christophe Durand, chef de bureaux à la Direction générale de l'aménagement,du logement et de la nature.

En conclusion, Isabelle Derville, directrice régionale et interdépartementale adjointe de l’équipement et de l’aménagement de la région Île-de-France, chargée de l’aménagement et du développement durable a rappelé la vision stratégique de l'Etat pour favoriser le rééquilibrage territorial en termes d'emplois, d'activités et de transports, puis a remercié l'ensemble des intervenants et des participants au groupe de travail pour ces travaux.

Articles de presse

Petit déjeuner Fiscalité du 12 juin 2015

Simplification administrative et fiscale en immobilier d'entreprise : quels enjeux, quelles perspectives en Ile-de-France ?

Dans la continuité des études Moins de règles, plus d'attractivité en Ile-de-France et Les impacts de la RCBCE présentées en 2014, l'ORIE a organisé le 12 juin 2015 un petit déjeuner afin de présenter les travaux menées en matière de simplification administrative et fiscale.

Vous trouverez ci-dessous les études complètes ainsi que la présentation diffusée lors de ce petit déjeuner.

En introduction, Olivier de la Roussière, Président de l'ORIE et Gilles Leblanc, directeur régional et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement ont accueilli l'ensemble des participants à ce petit déjeuner consacré au sujet de la simplification dans un contexte de profondes réflexions engagées par le gouvernement.

Dans un premier temps, Hélène Cloëz, avocat associé chez Lefevre Pelletier, a exopsé un état des lieux des mesures de simplification administrative depuis 2013 et formulé 8 propositions parmi lesquelles : le renforcement de l'encadrement des recours de tiers, l'allongement du délai de validité des permis de construire réalisés en plusieurs tranches ou encore l'harmonisation des délais d'instruction et des durées de validé de l'ensemble des autorisations administratives.

Puis, Alain Béchade, Professeur titulaire de chaire au Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM), et Directeur du département Villes, échanges, territoires, a présenté l'étude Immobilier d'entreprise et fiscalité en région Ile-de-France : vers une simplification économiquement opérationnelle. L'étude souligne l'inflation de la fiscalité s'appliquant à l'immobilier d'entreprise ces dernières années, le frein que constitue la fiscalité dans la livraison de certaines opérations comme l'hôtellerie ou les bureaux, en deuxième couronne, mais aussi la dichotomie entre les politiques fiscales et celles sur l'aménagement du territoire. Enfin, des pistes d'action sont formulées pour adapter la fiscalité aux contraintes économiques et en parallèle à la nécessité de trouver des recettes pour notamment financer le réseau de transports en commun du Nouveau Grand Paris. Partant du constat que le marché ne repose plus sur la création de richesse, mais la création de valeur, une des pistes envisagée est de réduire, voire supprimer la RCBCE en la compensant par la création d'une part régionale aux droits de mutation à titre onéreux d'immeubles en Ile-de-France.

La table ronde a permis d'enrichir les débats, grâce aux interventions de Stéphanie Colin, Responsable Urbanisme et Gestion Foncière à la Direction immobilière France de Renault France SAS, Alexandre Chirier,Directeur Développement et Marketing, Marne la Vallée Philippe Depoux, Directeur Général de Gecina, Christian Terrassoux, Président Directeur Général, Pitch Promotion et Président de la FPI IDF

En conclusion, Emmanuel Jessua, Directeur du programme de simplification pour les entreprises à la mission simplification au Secrétariat Général du Gouvernement a remercié l'ensemble des intervenants et des participants au groupe de travail pour ces travaux.

Articles de presse

Petit déjeuner du 6 juin 2014 : Impacts de la RCBCE en Ile-de-France

Petit déjeuner Fiscalité du 6 juin 2014

Impacts de la Redevance pour création de bureaux, entrepôts et commerces en Ile-de-France

Dans la continuité des travaux publiés en février 2014, Pôles tertiaires en Ile-de-France : quelles perspectives dans le projet du NGPE?, le conseil d'administration de l'ORIE a souhaité approfondir les simulations et constats réalisés sur les impacts de la RCB sur les bureaux en les élargissant aux autres actifs : entrepôts, commerces dont hôtels.

Vous trouverez ci-dessous l'étude complète ainsi que la présentation diffusée lors de ce petit déjeuner (à venir).

Dominique Dudan, administratrice représentant le collège des investisseurs et présidente d'Union Investment, a présenté le 6 juin 2014 de  8h30 à 10h, autour d'un petit déjeuner, les résultats de l'étude Les Impacts de la RCBCE en Ile-de-France. Près de 100 professionnels se sont réunis à cette occasion et ont pu écouter les interventions riches et nourries des protagonistes de la table ronde :  François Bertrand, sous-directeur de l'Aménagement Durable, DHUP/DGALN/MEDDE-MLET, de Christophe Bouthors, directeur général du Groupe Panhard, de Nathalie Savier-Lacour, directrice du développement de Sefri-Cime et d'Isabelle Vallentin, directrice générale de Séquano Aménagement. Leurs interventions ont permis de recadrer les enjeux du développement francilien et son adéquation avec le dispositif de la RCBCE, et d'illustrer les constats établis dans l'étude au travers de témoignages nombreux et variés.

En conclusion, Gilles Leblanc, directeur régional et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement a tenu à remercier l'ensemble des participants au groupe de travail et à ce petit déjeuner.

Petit déjeuner Performance énergétique du 15 novembre 2013

Leviers comptables et fiscaux en faveur de l'amélioration énergétique du parc de bureaux

Dans le cadre des travaux sur leviers comptables et fiscaux en faveur de l'amélioration de la performance énergétqiue des immeubles de bureaux, pilotés par Gérard Lagrave, administrateur représentant le collège des utilisateurs, l'ORIE a organisé un petit déjeuner rassemblant plus d'une centaine de personnes au sein de l'auditorium du groupe Deloitte.

Vous trouverez ci-dessous une synthèse des débats qui ont animé cette matinée, ainsi que les présentations des intervenants.

Gérard Lagrave, administrateur de l'ORIE représentant le collège des utilisateurs, a présenté le 15 novembre 2013 de  8h à 10h, autour d'un petit déjeuner au sein de l'auditorium de Deloitte & Associés à Neuilly-sur-Seine, les résultats de l'étude "Leviers comptables et fiscaux en faveur de l'amélioration de la performance énergétique du parc de bureaux francilien". Près de 100 professionnels se sont réunis à cette occasion et ont pu écoutés les présentations de Laure Silvestre-Siaz, commissaire aux comptes, responsable du pôle immobilier chez Deloitte & Associés, et Pierre Appremont, avocat fiscaliste au sein du cabinet Wragge & Co.

Une table ronde réunissant Michel Grossi, responsable de l'immobilier d'exploitation BNP Paribas, Bruno Meyer, directeur général adjoint Silic et Alexis Perret, directeur général délégué nexity a permis d'illustrer les problématiques auxquelles sont cofrontés les acteurs du marché de l'immobilier de bureaux, dans un contexte économique incertain.

Petit déjeuner du 15 novembre 2013

Leviers comptables et fiscaux en faveur de l'amélioration de la performance énergétique du parc de bureaux francilien

 Synthèse de l'étude

 Présentation des résultats de l'étude

Table ronde

 Synthèse des débats

Articles de presse

 Le Moniteur, 6 décembre 2013.